Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com





 Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance


Numéro : HX8B17B  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Miss Clochette
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://stores.ebay.fr/Chez-Clochette
Description :


Les modèles "Chez Clochette" et "Miss Clochette" proposés dans la boutique (chez-clochette.com)sont des créations originales exclusives déposées INPI et font l'objet de dépots réguliers. Toute reproduction totale ou partielle strictement interdite.

Date et heure du dépôt :  13-11-2007 à 11:27   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 13-11-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
 Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici



 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005