COPYRIGHT FRANCE.COM ™ HX8B17B : http://stores.ebay.fr/Chez-Clochette - Les modèles "Chez Clochette" et "Miss Clochette" proposés dans la boutique (chez-clochette.com)sont des créations originales exclusives déposées INPI et font l'objet de dépots réguliers. Toute reproduction totale ou partielle strictement interdite.

Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance

Numéro : HX8B17B

Nom du déposant :  Miss Clochette

Titre ou URL du document déposé : 
http://stores.ebay.fr/Chez-Clochette

Description :

Les modèles "Chez Clochette" et "Miss Clochette" proposés dans la boutique (chez-clochette.com)sont des créations originales exclusives déposées INPI et font l'objet de dépots réguliers. Toute reproduction totale ou partielle strictement interdite.

Date et heure du dépôt :  13-11-2007 à 11:27



Fait à Paris le 13-11-2007 - Le directeur de la publication :

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici

Version imprimable English version of this Copyright Retour


		Protection par Copyright France. Copyright toutes créations (à vie + 70 ans* : 165 pays**) Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance